Déposée le 20 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D2FC ENERGY VALVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « d2fc energy valves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D2FC ENERGY VALVES domicilié(e) ZAI DE LA PLAINE DU BUC - 76540 - THIETREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 795 317 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D2FC ENERGY VALVES domicilié(e) ZAI DE LA PLAINE DU BUC - 76540 - THIETREVILLE - France.
La marque d2fc energy valves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque d2fc energy valves est expirée depuis le 20 décembre 2022.
D2FC ENERGY VALVES a également déposé les autres marques suivantes : hydresys
D2FC ENERGY VALVES, SAS - ZAI DE LA PLAINE DU BUC - 76540 - THIETREVILLE - France - SIREN 508795317
D2FC ENERGY VALVES - ZAI DE LA PLAINE DU BUC - 76540 - THIETREVILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517239 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26
Moteurs et motoréducteurs pour robinets Robinets et instruments de mesure Robinets
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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